1) OBJET

Ce document constitue les Conditions Générales de Vente (CGV)  qui régissent exclusivement les relations contractuelles entre le client et le vendeur.

2) DESIGNATION DES PARTIES

Dans ce document:

  • “le site” désigne le site de e-commerce mazershop.fr.

  • le client” désigne toute personne physique ou morale qui commande un bien ou un service au traver le site de e-commerce mazershop.fr.

  • le vendeur” désigne La société MAZER SHOP SAS, propriétaire du site mazershop.fr. MAZER SHOP SAS est une S.A.S au capital social de 31 000,00 euros dont le siège social est situé 9 rue Fondère - 13004 MARSEILLE, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MARSEILLE sous le numéro 828 951 087. R.C.S. Marseille



3) APPLICATION DES CONDITIONS

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont applicables à toutes les ventes conclues avec les clients depuis le site.

Le client accepte que les informations demandées en vue de la conclusion du contrat ou celles adressées en cours de son exécution soient transmises par voie électronique.

Les CGV peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par le vendeur. Les modifications sont alors applicables à toutes commandes postérieures. Les CGV applicables sont celles en vigueur au jour de la commande.

4) COMMANDES

Les caractéristiques essentielles du produit sont celles indiquées sur le site dans l’un des onglet suivant « fiche produit » ou “caractéristiques” ou “à savoir” ou ... . La modification de ces fiches est la responsabilité exclusive du vendeur.

La durée de disponibilité sur le marché des pièces consommables associées à l’utilisation d’un produit particulier est communiquée lorsque nous en sommes informés par le fabricant. Le vendeur ne saurait s’engager sur la maintenance et la disponibilité de ces consommables.

Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Les restrictions de livraison fournies dans la fiche produit sont données à titre indicatif.

Il appartient au client le devoir de s’informer auprès des autorités locales du pays de livraison des éventuelles limitations d’importation ou d’utilisation des produits ou services commandés.

Le vendeur peut retirer de la vente à tout moment, sans préavis et sans justification n’importe lequel des produits présentés sur le site.

Toute commande anormale ou de mauvaise foi, toute fraude ou tentative de fraude, tout incident de paiement du prix d’une commande pourra entraîner la suppression et/ou désactivation du compte client concerné et/ou le refus de la commande.

5) ETAPES POUR CONCLURE LE CONTRAT

Lors de la première commande par Internet, tout nouveau client doit créer un « Compte Client ». Il lui est attribué un identifiant (« login ») correspondant à son email et il doit fournir un mot de passe d'au moins six caractères alphanumériques. Lors de chaque validation de commande, le client est dirigés vers un compte utilisateur personnel via une connexion sécurisée rappelant le contenu de sa commande. La commande ne sera définitivement enregistrée qu'après renseignement des différentes informations et après une validation finale. Le client peut modifier sa commande à tout moment avant la validation finale.

A défaut de réception du règlement, la commande passée sur notre site est automatiquement annulée.

Le français est la seule langue proposée pour la conclusion du contrat.

Notre Société archive les bons de commandes et les factures sur ses serveurs,une copie peut être délivrée au client sur demande exclusive du client moyennant le paiement des coûts de reproduction.

Le contrat est valablement conclu du fait de la procédure dite de « double-clic » : possibilité de vérifier le détail de la commande, vérifier le prix total et corriger les éventuelles erreurs, avant la confirmation qui fait office d’acceptation. La prise en compte de la commande est confirmée par l'envoi d'un courriel généré automatiquement à destination de l'adresse électronique indiquée lors de la création du compte client.

6) PRIX

Les prix figurant sur le site sont indiqués en euros, TVA comprise, hors frais de livraison.

Le montant des frais de livraison est calculé automatiquement en fonction de chaque commande. Il figure sur le récapitulatif de la commande, avant l’enregistrement définitif.

Pour les livraisons en dehors du territoire français, les dispositions du code général des impôts relatifs à la TVA sont applicables. Toute commande livrée hors de France métropolitaine pourra être soumise aux éventuelles taxes locales, droits de douanes, octroi de mer et frais de dédouanement lors de la livraison. Leur acquittement est à la charge du client et relève de sa responsabilité. Le client à la charge de se renseigner auprès des autorités compétentes du pays de livraison. Le vendeur ne saurait prendre aucun engagement de conseil sur la législation et sur les coûts engendrés pour une telle livraison.

7) PAIEMENT

Tout règlement versé au vendeur ne saurait être considéré comme des arrhes.

Les moyens de paiement acceptés sont notamment indiqués sur la page « Modes de règlement » du site internet.

Le vendeur se réserve la propriété des produits livrés et désignés dans la commande jusqu’au paiement intégral de leur prix en principal et intérêts. Le défaut de paiement intégral de la somme pourra entraîner la revendication des marchandises par le vendeur, la restitution étant immédiate et les marchandises livrées aux frais du client.

Durant la période s’écoulant de la livraison au transfert de propriété, les risques de perte, vol ou destruction, ainsi que les dommages que le client pourrait occasionner restent à sa charge.

Le client ne peut pas, quelqu’en soit le motif de réclamation, retenir la totalité ou une partie des sommes dues par lui, ni opérer une compensation. En cas de retard de paiement total ou partiel d’une échéance à son terme, le vendeur peut immédiatement suspendre les livraisons sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable et sans que cette suspension entraîne une quelconque forme de dommages et intérêts en faveur du client.

Dans le cadre de la lutte contre la fraude, le vendeur peut demander au client de justifier son identité, son domicile, et le moyen de paiement utilisé. Dans ce cas, le traitement de la commande s’effectue à compter de la réception des documents. A défaut de réception de ces justificatifs ou en cas de réception de justificatifs jugés non conformes, la commande pourra être annulée et le compte bloqué.



8) DÉLAIS DE LIVRAISON

A défaut d'indication, le vendeur livre les biens sans retard injustifié et au plus tard trente jours après la conclusion du contrat. La livraison s’effectue à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. La livraison s'entend du transfert au consommateur de la possession physique ou du contrôle du bien. En cas de retard de livraison, le contrat peut être résolu conformément aux dispositions de l’article L.216-2 du code de la consommation.  

9) TRANSPORT

Tout risque de perte ou d'endommagement des biens est transféré au client au moment, ou un tiers autre que le transporteur proposé  par le vendeur et désigné par le client, prend physiquement possession des biens (article 216-4 du code de la consommation).

Il appartient au client de refuser la livraison si le colis a été abîmé, ouvert ou reconditionné et à défaut d’inscrire des réserves précises et circonstanciées sur le bon de livraison.

Il est de bon usage de vérifier immédiatement le contenu d’un colis et de contacter le vendeur immédiatement si un produit s’avère abîmé ou manquant par rapport à la liste du bon de préparation. Cet usage permet au vendeur de communiquer au client la procédure qui permet de conserver les recours de réserve contractualisés avec le transporteur.

10) CONTACT ET SERVICE APRÈS VENTE

Toute demande peut être formulé en se connectant sur le site sur la page “ESPACE AIDE”, ou en par téléphone au 09.83.09.40.30 ou par courrier à l’adresse suivante

MAZER SHOP

Service Aprés Vente

9 rue Fondère

13004 Marseille Cedex.  

11) RETRACTATION

Dans les conditions prévues par les articles L221-18 et suivants du Code de la consommation le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter du jour où l’acheteur, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par lui, prend physiquement possession du bien. Pour les commandes portant sur plusieurs biens livrés séparément, le délai de rétractation court à compter du jour où le client, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par lui, prend physiquement possession du dernier bien. Pour exercer le droit de rétractation, le client doit notifier au vendeur sa décision de rétractation par une déclaration dénuée de toute ambigüité.

Il est recommandé d’envoyer un courrier avec accusé de réception.

A réception de ce courrier, le vendeur prend contact avec le client pour lui transmettre une procédure de retour contenant un “numéro de retour”. A compter de la réception de ce numéro de retour, le client a un délai de 14 jours pour renvoyer, à ses frais, la marchandise au vendeur à l’adresse qui lui a été indiquée lors de la remise de son numéro de retour.

La responsabilité du client peut être engagée en cas de dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ces biens.

En cas de rétractation du client, le vendeur rembourse tous les paiements reçus de la part du client relatif au produit retourné. Le remboursement des frais de livraison est réalisé dans le cas d’une rétraction de l’ensemble des produit transmis dans la livraison et à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que l'acheteur ait choisi un mode de livraison autre que le mode de livraison le moins onéreux proposé par le vendeur lors de la commande.

Le vendeur procède au remboursement dans les 14 jours suivant la date de réception du bien. Dans le cas d’une procédure de remboursement rapide préalablement convenue entre le vendeur et le client, le remboursement peut être réalisé dans les 14 jours suivant la réception d’une preuve de l’expédition du bien. Au titre de « preuve de l’expédition du bien » n’est admis que le récépissé d’envoi remis par le transporteur.

Le remboursement est effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale. Concernant les paiements spécifiques réalisés au moyen d’une carte bleue virtuelle, ceux-ci feront l’objet d’un remboursement par virement.

Le droit de rétractation ne peut être exercé, dans les cas suivants :

  • la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés, tels que notamment les pièces assemblées à la demande de l’acheteur

  • les produits qui, du fait de leur nature, ne peuvent être expédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement comme par exemple les cartouches d’encre, les boîtiers de CD ou DVD, etc.

  • Les contrats de fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur. Les professionnels ne disposent pas de cette faculté de rétractation.

  • Les ventes conclues en boutique

  • Les achats faits par les professionnels.  

12) GARANTIE

Lorsqu’un souci se pose avec un matériel, le client peut prendre contact avec le service SAV du vendeur (cf section 9 Contact & SAV).

Pièces détachées

12.1. Garantie commerciale constructeur :

Pour les produits disposant d’une garantie spécifique constructeur (prise en charge de la garantie directement par le constructeur, ou garantie sur site, ou extension de garantie spécifique), le client se doit de contacter directement le constructeur, sans passer par Notre Société, laquelle ne fournit aucune garantie commerciale quant à ces produits. Notre Société refusera tout retour de marchandise dans ce cadre et ne pourra être tenue pour responsable d’une quelconque défaillance du constructeur dans le cadre de cette garantie.

12.2. Garantie commerciale Garantie standard :

Les produits sont garantis par le constructeur et à défaut par le vendeur pendant une durée de 12 mois à compter de la date de livraison - sauf pour des conditions particulières expressément signifiées. Dans tous les cas, les articles d’une valeur unitaire inférieure à 50 € H.T. ne sont garantis que pendant une durée de 6 mois à compter de la date de livraison. Les logiciels, les jeux vidéo, les livres, les consommables, les cartouches et les supports de stockage de données (CD, DVD…) ne sont pas garantis par le vendeur. Les batteries, les moniteurs (LCD,OLED,...), les écrans de portables sont garantis dans les durées limites de la garantie Constructeur.

12.3. Exclusions :

Ne sont pas couvert par garantis :
- Les dommages d’origine externe ;
- Les dommages consécutifs à une utilisation non conforme des produits ;
- Les dommages consécutifs à une modification ou une transformation des produits ;
- Les dommages consécutifs à l’intervention d’un réparateur non agréé par le vendeur ou le constructeur.

12.4. Limitation :

La garantie commerciale du vendeur est limitée, au libre choix du vendeur, à la réparation, au remplacement (par un matériel identique ou supérieur), à un avoir ou à un remboursement en valeur des produits reconnus défectueux par le vendeur, en tenant compte de l’usage qui en a été fait. Le vendeur s’engage uniquement à assurer le remplacement des pièces défectueuses et la réparation des dommages des marchandises qu’il a fournies au client. Le SAV ne peut jouer que dans le cadre de la garantie du vendeur ou de la garantie légale.

Le vendeur ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la perte ou de l’altération des données ou programmes présents sur les matériels ou supports (disque dur, ssd, carte mémoire, etc...) qui sont retournés pour une intervention technique, que les produits soient sous garantie ou non.

Le vendeur ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des dommages matériels et immatériels qui interviendraient au cours du dépannage dans le cas où seraient retournés des produits qui n’ont pas été fournis par lui même.

Article L217-16 du Code de la consommation : Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.

12.5. Garanties légales

La garantie commerciale du constructeur ou du vendeur ne fait pas obstacle au bénéfice de la garantie légale de conformité mentionnée aux articles L. 217-4 à L. 217-12 du Code de la consommation et de celle relative aux défauts de la chose vendue, dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1648 et 2232 du code civil.

12.6. Garantie légale de conformité (code de la consommation) :

Article L217-4 : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.


Article L217-5 : Le bien est conforme au contrat :

1°S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

  • s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle

  • s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage

2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L217-12 : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.



12.7. Garantie légale des vices cachés sur les produits vendus:

article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rende impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1644: Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix.

Article 1648 alinéa 1er : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.



13) INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le vendeur recueille des informations concernant le client lors de la création de son Compte Client. Ces informations permettent d’effectuer notamment les opérations relatives à la gestion des clients, à la prospection, à l’élaboration de statistiques commerciales, à la gestion des demandes de droit d’accès, de rectification et d’opposition, la gestion des impayés et du contentieux, à la gestion d’opérations promotionnelles, à la gestion des avis.

Ces données peuvent être utilisées pour l’envoi d’informations et offres promotionnelles de la part du vendeur. Le client peut refuser ces informations en se désinscrivant à tout moment en décochant l’option page Mon Compte / Gérer mes abonnements Newsletter.

Conformément aux dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), le client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées le concernant. Ces droits peuvent être exercés en écrivant à MAZER SHOP SAS, 9 rue Fondère 13004 Marseille.

14) DÉCHETS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (DEEE)

Le vendeur reprend gratuitement, ou fait reprendre gratuitement pour son compte, les équipements électriques et électroniques usagés dont le consommateur se défait, dans la limite de la quantité et du type d'équipement vendu.

A cette fin, le client contacte le service client du vendeur.

Nous vous informons

  • de l’obligation de ne pas jeter les DEEE avec les déchets ménagers

  • qu’il existe des systèmes de collecte mis à disposition

  • des effets potentiels des substances dangereuses présentes dans les EEE sur l’environnement et la santé humaine.

Le client est informés des coûts unitaires supportés pour l’élimination des DEEE historiques grâce à l’éco‐contribution.

15) STIPULATIONS FINALES

Le vendeur archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties, sauf preuve contraire. La loi française est applicable sans pour autant écarter l’application des droits législatifs impératifs accordés aux consommateurs ou d’une loi impérative plus protectrice par le juge étranger saisi par un consommateur du pays correspondant. Si l’une des clauses ou dispositions des présentes CGV venait à être annulée ou déclarée illégale par une décision de justice définitive, cette nullité ou illégalité n’affectera en rien les autres clauses et dispositions, qui continueront à s’appliquer.


Le fait pour le vendeur de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une des clauses des présentes, ne peut valoir renonciation à se prévaloir ultérieurement de ces mêmes clauses.  


Vu récement

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